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  • E&R Patrimoine
  • Assurance-vie : la rédaction de la clause bénéficiaire peut tout changer

    Il est des matières où il ne faut pas se contenter des standards. C'est le cas de la clause bénéficiaire, qui mérite toute l'attention des souscripteurs.

  • E&R Patrimoine
  • Le Quasi-Usufruit, (comme l'Usufruit), qui s'éteint ne rejoint pas la nue-propriété.

    Lorsque l’Usufruitier décède, l’Usufruit s’éteint faute d’Usufruitier. Comme l’a affirmé depuis fort longtemps Jean Baptiste Victor Proudhon : « il ne peut y avoir d’Usufruit là où il n’y a plus d’Usufruitier ». (V. Traité des droits d’Usufruit, d’usage, d’habitation, t. 4, 1837, p. 358).